Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 12597 posée par M. Michel Savin

    Enjeux liés à la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 16047 posée par M. Roland Courteau

    Soutien moral et financier en faveur de la recherche en cardiologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 16070 posée par M. Ivan Renar

    Situation des personnes atteintes de drépanocytose

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  4. Question n° 06161 posée par M. Alain Chatillon

    Fin programmée du plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  5. Question n° 06028 posée par M. Ivan Renar

    Suites à donner au plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 28275 posée par Mme Christine Herzog

    Montants consacrés à la recherche sur la fibromyalgie

    La question est caduque