Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 1664G posée par Mme Victoire Jasmin

    Prescription des faits de pollution au chlordécone

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 12386 posée par M. Maurice Antiste

    Rapport sur l'état des connaissances des émissions des particules fines des navires

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  3. Question n° 10806 posée par M. Maurice Antiste

    Baisse de l'aide d'État au ramassage des sargasses en Martinique

    Réponse du Ministère des outre-mer

  4. Question n° 09044 posée par M. Dominique Théophile

    Impact financier des algues sargasses sur le budget des collectivités territoriales de Guadeloupe et Martinique

    Réponse du Ministère des outre-mer

  5. Question n° 05244 posée par M. Dominique Théophile

    Manque de financement de la recherche sur les algues sargasses

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0304S posée par M. Dominique Théophile

    Impact financier des algues sargasses sur le budget des collectivités territoriales de Guadeloupe et Martinique

    La question a été retirée

  2. Question n° 21917 posée par M. Jacques Cornano

    Modalités de protection du grand public face à la pollution de l'air intérieur

    La question est caduque