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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 03008 posée par M. Arnaud Bazin
Ligne 17 du futur métro du Grand Paris
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
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Question n° 05160 posée par M. Arnaud Bazin
Ligne 17 du futur métro du Grand Paris
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
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Question n° 05778 posée par M. Arnaud Bazin
Pratique du bonneteau aux abords de la tour Eiffel
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 08639 posée par M. Arnaud Bazin
Opportunité de légiférer sur la question des « loot boxes » dans le jeu vidéo
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
Questions sans réponse
4 question
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Question n° 28215 posée par M. Arnaud Bazin
Situations de fraudes aux abords de la Tour Eiffel
La question est caduque