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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 02214 posée par Mme Rolande Perlican

    Sauvegarde d'une piscine privée

    Réponse du ministère : Jeunesse

  2. Question n° 02336 posée par Mme Rolande Perlican

    Rénovation du quartier Guilleminot dans le XIVe arrondissement de Paris

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 00238 posée par Mme Rolande Perlican

    Ouvriers de la ville de Paris: déroulement de carrière

    Réponse du ministère : Santé


Questions sans réponse

3 questions

  1. Question n° 02573 posée par Mme Rolande Perlican

    "Pervenches": reclassement

    La question est caduque

  2. Question n° 28687 posée par Mme Rolande Perlican

    Projet de construction immobilière Villa Coeur de Vey (Paris 14ème)

    La question est caduque