Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 11810 posée par M. François Grosdidier

    Situation de la centrale Émile Huchet

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

  2. Question n° 02500 posée par M. Jean Louis Masson

    Centrale électrique de Carling

    Réponse du Ministère du redressement productif

  3. Question n° 08439 posée par M. Claude Lise

    Avenir de la société anonyme de raffinage des Antilles

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  4. Question n° 03906 posée par M. Ivan Renar

    Usine Stein Industrie à Lys-lès-Lannoy (Nord)

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 0061G posée par M. Franz Duboscq

    Désindustrialisation des Pyrénées-Atlantiques

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07502 posée par Mme Évelyne Didier

    Situation des salariés chez SNET-E.ON

    La question est caduque

  2. Question n° 38383 posée par M. Christian Demuynck

    Situation des distributeurs de combustibles de la région Ile-de-France

    La question est caduque