Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 09208 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Production: allègement des charges

    Réponse du ministère : Premier ministre

  2. Question n° 10354 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Production industrielle

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 11886 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique gouvernementale du développement à long terme de l'énergie

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 15613 posée par M. Pierre Salvi

    Consultation du conseil économique et social sur le dossier des mutations industrielles

    Réponse du ministère : Premier ministre

  5. Question n° 16364 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Mesures fiscales prises en 1984 pour encourager la création et la reprise d'entreprises

    Réponse du ministère : Économie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00066 posée par M. Edgard Pisani

    Perspectives de la politique économique européenne

    La question a été retirée

  2. Question n° 21604 posée par M. Luc Dejoie

    Prévisions de l'INSEE pour 1985

    La question est caduque

  3. Question n° 23682 posée par M. Luc Dejoie

    Prévisions de l'INSEE pour 1985

    La question est caduque

  4. Question n° 07462 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

    Réorganisation de la conférence nationale de l'aménagement rural

    La question est caduque

  5. Question n° 15990 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Lutte contre l'attentisme

    La question est caduque