Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 13798 posée par M. Marcel Rainaud

    Représentation de l'Afrique au conseil de sécurité de l'ONU et au G 20

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  2. Question n° 11059 posée par M. Marcel Rainaud

    Lutte contre les mines anti-personnel

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  3. Question n° 11062 posée par M. Marcel Rainaud

    Envoi de casques bleus au Mexique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  4. Question n° 11064 posée par M. Marcel Rainaud

    Accès à l'eau pour tous

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  5. Question n° 11065 posée par M. Marcel Rainaud

    Lutte contre la sous-alimentation

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14735 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation économique de la Hongrie

    La question est caduque

  2. Question n° 14739 posée par M. Marcel Rainaud

    Lutte contre le terrorisme

    La question est caduque

  3. Question n° 13804 posée par M. Marcel Rainaud

    Lutte contre la spéculation sur les dettes publiques

    La question est caduque