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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 26044 posée par M. Jean Cluzel
Collaboration entre le théâtre et la télévision
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 32721 posée par M. Jean Cluzel
Stationnement de véhicules publicitaires sur les parcs urbains
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 02705 posée par M. Jean Cluzel
Suites réservées au rapport sur les enfants et la publicité
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 34813 posée par M. Jean Cluzel
Propriétés de l'eau de Saint-Yorre
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 01760 posée par M. Jean Cluzel
Eaux minérales: propriétés comparées des sources Vichy et Saint-Yorre
Réponse du ministère : Santé
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 13043 posée par M. Jean Cluzel
Application de la loi du 29 décembre 1979 concernant les panneaux publicitaires
La question est caduque
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Question n° 24364 posée par M. Jean Cluzel
Dépassement des quotas relatifs à la publicité en faveur du tabac
La question est caduque