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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 24913 posée par M. Yves Détraigne
Réingénierie du métier d'ambulancier
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 14657 posée par M. Pascal Martin
Prise en charge des frais de transports en ambulance bariatrique
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 12933 posée par M. René-Paul Savary
Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 12190 posée par M. Yves Détraigne
Prise en charge des frais de transport en véhicule sanitaire léger ou en ambulance
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 04297 posée par M. Antoine Lefèvre
Prise en charge financière par les centres hospitaliers des transports assurés par le service départemental d'incendie et de secours
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 27607 posée par M. Jean-Claude Tissot
Statut des ambulanciers au sein de la fonction publique hospitalière
La question est caduque
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Question n° 21162 posée par M. Serge Babary
Conditions de prise en charge des transports mobiles d'urgence et de réanimation
La question est caduque
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Question n° 12285 posée par M. Michel Raison
Relations entre transporteurs sanitaires et professionnels de santé libéraux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 12011 posée par M. Philippe Mouiller
Convention entre la caisse nationale d'assurance maladie et les syndicats de taxi
La question est caduque
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Question n° 25536 posée par M. Hervé Maurey
Champ d'application de l'article R. 322-10 du code de la sécurité sociale
La question est caduque