Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 24192 posée par Mme Annie Le Houerou

    Soutien aux radios indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 19430 posée par Mme Laurence Garnier

    Situation des radios locales associatives face à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 18931 posée par M. Philippe Mouiller

    Situation des radios locales associatives

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 18939 posée par M. Gilbert Favreau

    Situation des radios locales associatives en raison de la crise sanitaire due au Covid-19

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 17526 posée par M. Hervé Maurey

    Situation financière des radios locales

    Réponse du Ministère de la culture

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16551 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation des radios indépendantes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 16376 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Conséquences de la crise sanitaire liée au Covid-19 sur les radios indépendantes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.