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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 26355 posée par M. Bruno Sido

   Définition de l'agriculteur actif

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   27/01/2022
2. Question n° 05737 posée par M. Bruno Sido

   Situation des agents des directions départementales de l'équipement

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

   09/10/2008
3. Question n° 08669 posée par M. Bruno Sido

   Personnes âgées

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

   31/07/2003
4. Question n° 01301 posée par M. Bruno Sido

   Situation des futurs retraités nés en décembre 1942

   Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

   25/07/2002
5. Question n° 38404 posée par M. Bruno Sido

   Situation des anciens combattants d'Afrique du Nord

   Réponse du ministère : Anciens combattants

   14/02/2002

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 38309 posée par M. Bruno Sido

   Situation des futurs retraités nés en décembre 1942

   La question est caduque

   07/02/2002
2. Question n° 37014 posée par M. Bruno Sido

   Souhaits exprimés par les retraités de la fonction publique

   La question est caduque

   06/12/2001