Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 02633 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Moselle: disponibilités forestières et activités de scierie

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 04919 posée par M. Michel Charasse

    Taxe professionnelle: situation particulière des scieurs du Massif Central

    Réponse du ministère : Budget

  3. Question n° 05243 posée par M. Henri Caillavet

    Exploitations forestières: taux de la TVA

    Réponse du ministère : Budget

  4. Question n° 0712S posée par M. Adrien Gouteyron

    Plan en faveur de la filière bois

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  5. Question n° 10646 posée par M. Jean-François Humbert

    Crise d'approvisionnement des scieries

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22733 posée par Mme Gisèle Jourda

    Difficultés touchant les acteurs de la filière du bois en France

    La question est caduque

  2. Question n° 05703 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Difficultés d'approvisionnement en bois de chêne de la filière française de fabrication de parquet et de meubles

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.