Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 11082 posée par M. Ivan Renar

    Statut des personnels de direction de la Fédération française du sport universitaire

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 37651 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des activités du Conseil national du sport universitaire (CNSU)

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 13101 posée par M. Louis de Broissia

    Avenir de la filière sciences du sport de l'université de Dijon

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 12958 posée par M. René-Pierre Signé

    Développement de la filière sciences du sport au sein de l'université de Bourgogne

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 12959 posée par M. Marcel Charmant

    Développement de la filière sciences du sport au sein de l'université de Bourgogne

    Réponse du ministère : Éducation

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21006 posée par M. Henri Collette

    Conseil national du sport universitaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.