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1354 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1115 trouvées
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Question n° 27237 posée par M. Franck Menonville
Dégâts causés par les castors
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 27036 posée par M. Laurent Burgoa
Crainte de nouvelles restrictions à la possession d'animaux
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 26834 posée par M. Hervé Maurey
Réponse à la question écrite n° 17044 sur la lutte contre les chenilles processionnaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
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Question n° 26159 posée par M. Arnaud Bazin
Condamnation des actes de cruauté à l'encontre des animaux non détenus
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 2034S posée par M. Jean-Jacques Michau
Responsabilité des chiens de protection
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 239 trouvées
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Question n° 28462 posée par Mme Else Joseph
Suspension de la vénerie sous terre du blaireau dans les Ardennes
La question est caduque
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Question n° 28398 posée par Mme Françoise Férat
Stratégie d'éradication du scarabée japonais
La question est caduque
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Question n° 28167 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Encadrement relatif à la vente en ligne d'animaux de compagnie
La question est caduque
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Question n° 28231 posée par M. Jean-Claude Anglars
Agriculture de montagne face à l'augmentation de la population de rats taupiers
La question est caduque
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Question n° 27998 posée par M. Hugues Saury
Inscription de la race de chien american bully à la liste des chiens susceptibles d'être dangereux
La question est caduque