Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 02204 posée par M. Jean Cluzel

    Violences chez les jeunes

    Réponse du ministère : Culture

  2. Question n° 23157 posée par M. Edouard Le Jeune

    Mesures en faveur du caractère éducatif et récréatif de la télévision

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 00724 posée par M. André Fosset

    Limitation de la publicité et des pratiques commerciales dans les émissions télévisées pour la jeunesse

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  4. Question n° 00725 posée par M. André Fosset

    Harmonisation de la programmation des émissions pour les jeunes sur les chaînes publiques

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 01023 posée par M. André Fosset

    Programmes de télévision destinés à la jeunesse

    Réponse du ministère : Communication

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24766 posée par M. Philippe Marini

    Contrôle des programmes de télévision destinés à la jeunesse

    La question est caduque

  2. Question n° 24809 posée par M. André Fosset

    Limitation de la publicité dans les émissions télévisées destinées à la jeunesse

    La question est caduque