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565 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 492 trouvées
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Question n° 25471 posée par M. Edouard Le Jeune
Bretagne: mise en place du comité consultatif de l'audio-visuel
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 00026 posée par M. Jean Cluzel
Politique dans le domaine de l'audiovisuel
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 25950 posée par M. Henri Caillavet
Emetteur privé installé en Sarre: diffusion de films
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 02204 posée par M. Jean Cluzel
Violences chez les jeunes
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 00130 posée par M. Jean Cluzel
Politique en faveur de la jeunesse dans le domaine de l'audiovisuel
Réponse du ministère : Culture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 73 trouvées
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Question n° 00146 posée par M. Jean Cluzel
Rôle de l'audiovisuel dans le système éducatif
La question est caduque
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Question n° 00985 posée par M. René Ballayer
Composition des comités régionaux consultatifs de l'audiovisuel
La question est caduque
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Question n° 00085 posée par M. Henri Caillavet
Prise de participation de Matra dans le groupe Hachette
La question est caduque
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Question n° 12330 posée par M. Henri Caillavet
Statut des agents de l'ORTF
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 13786 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Usage du droit de réplique
La question a été retirée