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2223 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1971 trouvées
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Question n° 00041 posée par M. Paul Jargot
Situation de l'industrie papetière
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 26037 posée par M. Pierre Perrin
Forestage: aide spéciale de montagne
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 26427 posée par M. Robert Schmitt
Communes forestières sinistrées par fait de guerre
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 26514 posée par M. Pierre Perrin
Dégâts causés par les avalanches: aides aux communes
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 26558 posée par M. Jacques Coudert
Exploitation rationnelle de la forêt
Réponse du ministère : Agriculture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 252 trouvées
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Question n° 02513 posée par M. Bernard Parmantier
Guyane: plan de développement forestier
La question a été retirée
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Question n° 00233 posée par M. Raymond Brun
Nouvelle politique de la "filière-bois"
La question a été retirée
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Question n° 02568 posée par M. Maurice Janetti
Incendies de forêt: création de compagnies spécialisées
La question a été transformée.
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Question n° 02587 posée par M. Jean Francou
Utilisation des canadairs dans la lutte contre les feux de forêt
La question a été retirée
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Question n° 34737 posée par M. Guy Robert
Exploitation en régie directe: extension à l'ensemble de la forêt française
La question est caduque