Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 01588 posée par M. Alex Türk

    Industries de confection de la région Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 15196 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Difficultés de l'industrie textile dans le département de la Haute-Marne

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 01838 posée par M. Louis Brives

    Industrie textile en Midi-Pyrénées

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 00970 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Industrie textile du Béthunois (Pas-de-Calais)

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 0142G posée par M. Max Lejeune

    Situation de l'entreprise Boussac à Abbeville

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11409 posée par M. François Delga

    Coût du chômage partiel dans le secteur des industries textiles

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 21176 posée par M. Albert Voilquin

    Crise de l'industrie textile, notamment dans les Vosges

    La question est caduque

  3. Question n° 17526 posée par M. Albert Voilquin

    Crise de l'industrie textile, notamment dans les Vosges

    La question est caduque