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661 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 469 trouvées
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Question n° 26050 posée par M. Jean Amelin
Chirurgiens-dentistes: possibilité de constituer des sociétés civiles professionnelles
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 26442 posée par M. Roger Poudonson
Campagne "la bataille pour une bonne hygiène dentaire"
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 27172 posée par M. Francis Palmero
Cession de cabinet de dentiste, imposition au titre de la plus-value
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 27778 posée par M. Francis Palmero
Etudes dentaires: obligation d'assister aux cours
Réponse du ministère : Universités
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Question n° 28141 posée par M. Claude Fuzier
Carie dentaire: mesures en faveur d'une hygiène buccale rigoureuse chez les jeunes
Réponse du ministère : Santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 192 trouvées
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Question n° 00422 posée par M. Henri Caillavet
Chirurgiens-dentistes: laboratoires de groupe
La question a été retirée
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Question n° 02783 posée par M. Michel Darras
Listes d'aptitude aux fonctions du chef de travaux: inscriptions
La question est caduque
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Question n° 05163 posée par M. Marcel Vidal
Montpellier: insuffisance des locaux de la faculté de chirurgie dentaire
La question a été retirée
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Question n° 14360 posée par M. Marcel Vidal
Faculté dentaire de Montpellier
La question est caduque
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Question n° 14915 posée par M. Jacques Machet
Application du régime général aux frais de soins dentaires de certains enfants dans le département de la Marne
La question est caduque