Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 15970 posée par M. Emmanuel Hamel

    Prévention de l'encéphalite spongiforme bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 14194 posée par M. Roland du Luart

    Vaccination des bovins contre la fièvre aphteuse

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 09758 posée par M. Edouard Le Jeune

    Eventuelle suppression de la vaccination antiaphteuse des bovins

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 06718 posée par M. Pierre Laffitte

    Protection du cheptel frontalier contre l'épidémie italienne d'épizootie

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 22073 posée par M. André Bohl

    Développement et prévention des accidents du travail

    Réponse du ministère : Travail

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22538 posée par M. Henri Collette

    Application de la loi favorisant la prévention des risques professionnels

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.