Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0113G posée par M. Pierre Gamboa

    Développement industriel régional

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  2. Question n° 08391 posée par M. Rémi Herment

    Sauvegarde du commerce en zone rurale

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

  3. Question n° 08058 posée par M. Roland Courteau

    Petites communes rurales: reprise des fonds de commerce

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

  4. Question n° 27033 posée par M. Raymond Bouvier

    Maintien de services publics en milieu rural

    Réponse du ministère : Premier ministre

  5. Question n° 02263 posée par M. René Tinant

    Suppression de classes d'écoles maternelles dans les Ardennes

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07648 posée par M. René Touzet

    Indre: désertification en Brenne

    La question a été retirée

  2. Question n° 02948 posée par M. Michel Manet

    Exode rural: solutions

    La question est caduque

  3. Question n° 26177 posée par M. Franck Sérusclat

    Amplepuis: maintien de l'industrie locale

    La question est caduque