Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

  1. Question n° 02289 posée par M. Guy Robert

    Poitou-Charentes: aides à la production caprine

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 29126 posée par M. Michel Labeguerie

    Fromages au lait de brebis: aide à l'exportation

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 29958 posée par M. Edgard Pisani

    Fromage de gruyère: réduction du plan de campagne

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 31148 posée par M. Roger Rinchet

    Producteurs de lait: difficultés de trésorerie

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 31351 posée par M. Octave Bajeux

    Importation des fromages traités aux nitrates

    Réponse du ministère : Agriculture

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11569 posée par M. Pierre Hérisson

    Absence de formation pour les fromagers-crémiers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 23699 posée par M. Pascal Allizard

    Référence à la Normandie sur le camembert

    La question est caduque