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152 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 128 trouvées
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Question n° 0416S posée par Mme Nathalie Goulet
Groupe de travail concernant la ligne SNCF Paris-Granville
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 07361 posée par Mme Patricia Schillinger
Restructuration de l'Office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 07379 posée par M. Gérard Cornu
Stations d'épuration et conséquences pour les communes de la mise en oeuvre de la directive européenne du 23 octobre 2000
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
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Question n° 07418 posée par M. Marcel Rainaud
Préparations naturelles peu préoccupantes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 07564 posée par M. Roland Courteau
Budget 2009 de la Société nationale des chemins de fer français
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 09418 posée par M. Louis Nègre
Maisons écologiques
La question est caduque
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Question n° 0777S posée par M. Adrien Gouteyron
Impact des mesures du Grenelle de l'environnement sur la formation initiale dans le bâtiment
La question a été retirée
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Question n° 0061A posée par Mme Mireille Schurch
Avenir du fret ferroviaire et du wagon isolé
La question est caduque
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Question n° 13366 posée par M. Roland Courteau
Recyclage des déchets
La question est caduque
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Question n° 14699 posée par M. Bernard Piras
Application de la taxe générale sur les activités polluantes
La question est caduque