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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 17804 posée par M. Roland Courteau
Viticulture: incidences de la campagne anti-alcoolique
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 0031S posée par M. Roland Courteau
Publicité en faveur du vin
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
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Question n° 02694 posée par M. Roland Courteau
Publicité en faveur du vin
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 0389S posée par M. Roland Courteau
Publicité pour les " boissons agricoles " et manifestations sportives
Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie
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Question n° 0232S posée par M. Roland Courteau
Loi Evin et publicité sur Internet
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 01640 posée par M. Roland Courteau
Marchés étrangers: aide à l'exportation des vins
La question est caduque
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Question n° 11099 posée par M. Roland Courteau
Utilisation de l'image de la femme dans la publicité
La question est caduque
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Question n° 06607 posée par M. Roland Courteau
Interdiction de publicité pour les professions médicales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.