Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 05299 posée par M. Roland Courteau

Inégalités d'accès au sport

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

14/03/2013
Question n° 14463 posée par M. Emmanuel Hamel

Enquête sur la gestion de la Fédération des sports de glace

Réponse du ministère : Jeunesse

14/03/1996
Question n° 08912 posée par M. Roger Husson

Développement des installations sportives universitaires

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

08/12/1994
Question n° 01325 posée par M. Philippe Marini

Fonctionnement de la commission sport-sécurité

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

27/05/1993
Question n° 05969 posée par M. Jean Cauchon

Bilan fonctionnel énergétique et maintenance des mille clubs : bilan d'étude

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

07/05/1987

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 11419 posée par M. Serge Mathieu

Concrétisation des propositions du rapport sur le sport professionnel

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

18/03/2004
Question n° 05996 posée par M. Jean Francou

Rituels urbains, rituels sportifs: le football (bilan d'étude)

La question est caduque

07/05/1987
Question n° 05914 posée par M. Jean Faure

Campagne en République fédérale d'Allemagne (RFA) et aux Pays-Bas sur les stations de sports d'hiver françaises

La question est caduque

30/04/1987