Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 71 trouvées

Question n° 06584 posée par M. Serge Mathieu

Plan de développement de l'énergie -hydraulique, éolienne, solaire-

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

05/03/1998
Pertinence
Question n° 0549S posée par M. Jean Bizet

Fiscalité de l'énergie

Réponse du ministère : Tourisme

21/05/1999
Pertinence
Question n° 04053 posée par M. Didier Boulaud

Protection des rivières et des cours d'eau

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

21/11/2002
Pertinence
Question n° 0193S posée par M. Jacques Oudin

Prix d'achat de l'électricité produite par les installations d'éoliennes

Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

26/02/2003
Pertinence
Question n° 08886 posée par M. Jacques Oudin

Développement du potentiel d'énergie hydraulique

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

28/08/2003
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 38649 posée par M. Jacques Oudin

Développement du potentiel d'énergie hydraulique

La question est caduque

21/02/2002
Pertinence
Question n° 22715 posée par M. Yves Chastan

Risque de fermeture des petites centrales hydroélectriques

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 11090 posée par M. Christophe-André Frassa

Gestion de l'eau en France et en Europe

La question est caduque

27/06/2019
Pertinence
Question n° 20390 posée par M. Max Brisson

Conséquences du projet Hercule sur la complémentarité entre les secteurs nucléaire et hydro-électrique

La question est caduque

04/02/2021
Pertinence