Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

Question n° 26476 posée par M. Jean-François Pintat

Electricité d'origine hydraulique

Réponse du ministère : Environnement

24/05/1978
Pertinence
Question n° 30619 posée par M. Jules Roujon

Création d'une microcentrale hydro-électrique à Pelouse (Lozère)

Réponse du ministère : Intérieur

15/06/1979
Pertinence
Question n° 32818 posée par M. Francis Palmero

Création de micro-centrales hydrauliques

Réponse du ministère : Industrie

14/02/1980
Pertinence
Question n° 00099 posée par M. Jean Francou

Canaux EDF: protection

Réponse du ministère : Industrie

12/06/1981
Pertinence
Question n° 00666 posée par M. René Tinant

Travaux de second intérêt: mise en oeuvre

Réponse du ministère : Industrie

09/07/1981
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 00733 posée par M. René Tinant

Production d'électricité: engagement de travaux de second intérêt

La question est caduque

19/11/1980
Pertinence
Question n° 02697 posée par M. Henri Belcour

Electrification de la Vèzère: état du projet

La question est caduque

08/04/1981
Pertinence
Question n° 22715 posée par M. Yves Chastan

Risque de fermeture des petites centrales hydroélectriques

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 20390 posée par M. Max Brisson

Conséquences du projet Hercule sur la complémentarité entre les secteurs nucléaire et hydro-électrique

La question est caduque

04/02/2021
Pertinence
Question n° 24667 posée par M. Max Brisson

Conséquences du projet Hercule sur la complémentarité entre les secteurs nucléaire et hydro-électrique

La question est caduque

30/09/2021
Pertinence