Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 32818 posée par M. Francis Palmero

Création de micro-centrales hydrauliques

Réponse du ministère : Industrie

14/02/1980
Pertinence
Question n° 00099 posée par M. Jean Francou

Canaux EDF: protection

Réponse du ministère : Industrie

12/06/1981
Pertinence
Question n° 00899 posée par M. Henri Belcour

EDF: projet de retenues sur la Vézère

Réponse du ministère : Industrie

16/07/1981
Pertinence
Question n° 01698 posée par M. Maurice Janetti

Construction du barrage de Chasteuil: état du projet

Réponse du ministère : Énergie

09/09/1981
Pertinence
Question n° 0687S posée par M. Alain Fauconnier

Renouvellement des concessions de barrages hydrauliques

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

29/10/2009
Pertinence