Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

  1. Question n° 26675 posée par M. Marcel Vidal

    Hérault: exploitation de l'uranium

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 21855 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Programme nucléaire: organisation d'un référendum

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21554 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement du parc nucléaire

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21296 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Besoins énergétiques de la région des Pays-de-Loire: construction de la centrale nucléaire du Carnet (Loire-Atlantique)

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 20029 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Centrale nucléaire de Cruas (Ardèche): essais du réacteur

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0028A posée par M. Jean-François Pintat

    Etat d'avancement de la construction de la centrale de Creys-Malville

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0148A posée par M. Jean-François Pintat

    Eventuelle réduction des objectifs à atteindre concernant le programme nucléaire

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0181S posée par M. Roland du Luart

    Réduction du programme nucléaire: conséquences

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01562 posée par M. Roland du Luart

    Nucléaire: exportation de centrales

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  5. Question n° 01563 posée par M. Roland du Luart

    Programme nucléaire: réduction

    La question a été retirée

    Pertinence Forte