Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 0998S posée par Mme Marion Canalès

Réforme des redevances des agences de l'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

21/12/2023
Pertinence
Question n° 07601 posée par M. Hugues Saury

Manque de main d'oeuvre spécialisée dans le nucléaire

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

06/07/2023
Pertinence
Question n° 01078 posée par M. Christian Klinger

Opportunité et conséquences du label GreenFin

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01190 posée par M. Laurent Burgoa

Commission européenne et filière nucléaire

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

14/07/2022
Pertinence

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 09617 posée par Mme Sylviane Noël

Obligation faite à EDF de vendre à perte 30 % de sa production nucléaire dans le cadre de l'ARENH en 2024 et 2025

En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

28/12/2023
Pertinence
Question n° 28312 posée par M. Hervé Maurey

Label « Greenfin » et énergie nucléaire

La question est caduque

16/06/2022
Pertinence
Question n° 27880 posée par Mme Nathalie Delattre

Critères d'éligibilité du label Greenfin et nucléaire

La question est caduque

05/05/2022
Pertinence
Question n° 27590 posée par M. Hervé Maurey

Label « Greenfin » et énergie nucléaire

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 27509 posée par M. Hervé Maurey

Taxonomie verte et énergie nucléaire

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses