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349 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 330 trouvées

  1. Question n° 02855 posée par M. Paul Souffrin

    Accueil des élèves handicapés à Thionville (Moselle)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12963 posée par M. Philippe Madrelle

    Equipement des écoles en faveur des élèves handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14900 posée par M. Edouard Le Jeune

    Médecine scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18268 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Intégration scolaire des élèves handicapés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01606 posée par M. Emmanuel Hamel

    Difficultés de scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 36117 posée par M. Roland du Luart

    Soutien financier aux collectivités locales pour la scolarisation des enfants handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 36395 posée par M. Paul Girod

    Enseignement du sport aux enfants handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09376 posée par M. Jacques Mahéas

    Devenir des emplois aidés de l'éducation nationale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10145 posée par M. Robert Navarro

    Dysfonctionnements dans l'accueil des élèves handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10147 posée par Mme Michèle André

    Rentrée scolaire et auxiliaires de vie scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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