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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 05287 posée par M. Pierre Laurent
Situation des établissements régionaux d'enseignement adapté
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 07027 posée par M. Pierre Laurent
Situation des établissements régionaux d'enseignement adapté
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 08959 posée par M. Marc Daunis
Encadrement des enfants porteurs de handicap par des auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 09714 posée par M. Jacques Legendre
Accès des enfants aux soins pendant les heures scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 09716 posée par M. Pierre Laurent
Rapport sur les établissements régionaux d'enseignement adapté
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 1091S posée par M. Jean-Patrick Courtois
Mise en conformité des écoles dans le cadre de la loi de mise en accessibilité des établissements recevant du public
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15908 posée par Mme Sophie Primas
Favoriser l'accessibilité à l'éducation des élèves mal et non-voyants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18777 posée par M. Ladislas Poniatowski
Stabilité dans l'encadrement des élèves handicapés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19032 posée par M. François Calvet
Réussite des élèves handicapés à l'école
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19326 posée par Mme Françoise Férat
Dangers des jeux d'asphyxie à l'école
La question est caduque
Pertinence