Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 0036G posée par Mme Véronique Guillotin
Difficultés de recrutement dans les transports scolaires
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
-
Question n° 01116 posée par M. Serge Mérillou
Problèmes de recrutement de conducteurs de transports scolaires
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 22864 posée par M. François Bonhomme
Brexit et voyages scolaires éducatifs et séjours linguistiques
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises
Pertinence
-
Question n° 19365 posée par M. Jean Louis Masson
Ramassage scolaire des enfants en maternelle
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 17575 posée par M. Jean Louis Masson
Ramassage scolaire des enfants en maternelle
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 15490 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Transport des élèves
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12844 posée par M. Rachel Mazuir
Devenir de la gratuité des transports scolaires
La question est caduque
Pertinence