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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

1. Question n° 0984S posée par M. Raymond Courrière

   Enfouissement des lignes électriques

   Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

   16/03/2006

   Pertinence

2. Question n° 04399 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Juste équilibre entre les économies d'énergie dans les habitats et la qualité de l'air intérieur

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   15/05/2008

   Pertinence

3. Question n° 15434 posée par M. Pierre Jarlier

   Activités d'extraction d'uranium au Niger

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   07/10/2010

   Pertinence

4. Question n° 0765S posée par M. Philippe Kaltenbach

   Lignes à haute tension survolant des lieux accueillant des publics sensibles

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   01/05/2014

   Pertinence

5. Question n° 20373 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

   Sûreté nucléaire

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   03/03/2016

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 21237 posée par Mme Patricia Schillinger

   Propagande pro-nucléaire en milieu scolaire

   La question est caduque

   01/12/2011

   Pertinence