Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 95 trouvées
-
Question n° 19669 posée par Mme Christiane Demontès
Rentrée scolaire 2005-2006
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0855S posée par M. René Beaumont
Financement des contrats temps libres
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 20707 posée par M. Roger Karoutchi
Aide aux familles en difficulté
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 22380 posée par M. Pierre Jarlier
Attribution de postes d'enseignants aux écoles occitanes Calendretas
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 22945 posée par M. Louis Souvet
Boissons sucrées dans les cantines scolaires et obésité infantile
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
-
Question n° 25557 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Baisse des crédits réservés aux fonds sociaux collégiens
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26372 posée par M. François-Noël Buffet
Prise en charge des enfants intellectuellement précoces (EIP)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26427 posée par M. Alain Vasselle
Aménagements scolaires pour les enfants intellectuellement précoces
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27146 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle
Intégration des enfants handicapés en milieu scolaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08629 posée par Mme Françoise Cartron
Jardins d'éveil
La question a été retirée
Pertinence