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775 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 622 trouvées
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Question n° 00081 posée par M. Edouard Le Jeune
Secrétaire de santé scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 17064 posée par Mme Françoise Férat
Interdiction des distributeurs automatiques dans les établissements scolaires
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 17237 posée par M. Bernard Piras
Dispositions de l'article 30 de la loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 17551 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Journée de solidarité dans le secteur public
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 18026 posée par Mme Patricia Schillinger
Interdiction des distributeurs automatiques dans les établissements scolaires
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 153 trouvées
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Question n° 17196 posée par M. Jean-Claude Merceron
Campagnes d'information pour lutter contre le développement de l'obésité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17253 posée par M. Marcel Vidal
Problème de l'obésité
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 19850 posée par Mme Muguette Dini
Antennes-relais de téléphonie mobile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20152 posée par Mme Sandrine Hurel
Multiplication des cas de méningites à méningocoques en Seine-Maritime
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22757 posée par M. Louis Souvet
Rôle de la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie
La question est caduque
Pertinence