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865 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 709 trouvées

  1. Question n° 00081 posée par M. Edouard Le Jeune

    Secrétaire de santé scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17064 posée par Mme Françoise Férat

    Interdiction des distributeurs automatiques dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17237 posée par M. Bernard Piras

    Dispositions de l'article 30 de la loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17551 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Journée de solidarité dans le secteur public

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18026 posée par Mme Patricia Schillinger

    Interdiction des distributeurs automatiques dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 156 trouvées

  1. Question n° 17196 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Campagnes d'information pour lutter contre le développement de l'obésité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17253 posée par M. Marcel Vidal

    Problème de l'obésité

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19850 posée par Mme Muguette Dini

    Antennes-relais de téléphonie mobile

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20152 posée par Mme Sandrine Hurel

    Multiplication des cas de méningites à méningocoques en Seine-Maritime

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22757 posée par M. Louis Souvet

    Rôle de la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

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