Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
155 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 129 trouvées
-
Question n° 16344 posée par M. Jean Louis Masson
Utilisation des locaux scolaires par une association
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 19420 posée par M. Marcel Vidal
Création d'emplois de la vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 19861 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Mixité dans les internats
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 20745 posée par M. Jean-Marc Pastor
LOLF : financement des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0010A posée par M. Jean-Pierre Bel
Bilan des violences urbaines et situation des banlieues
Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 26 trouvées
-
Question n° 21495 posée par M. Marcel Vidal
Evolution des crédits alloués à l'Office franco-allemand pour la jeunesse
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 26229 posée par M. José Balarello
Communication sur le cannabis dans les établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26270 posée par Mme Jacqueline Alquier
Condamnation du contenu et de la méthode de diffusion d'un ouvrage
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27129 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Propagande créationniste et protection des mineurs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08848 posée par Mme Hélène Lipietz
Parité dans les élections de délégués de classe
La question a été transformée.
Pertinence