Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 1263S posée par M. André Lardeux

    Aides financières à la réalisation des travaux de sécurité dans les collèges privés

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0313S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Violences au collège Paul-Eluard de Vigneux-sur-Seine (Essonne)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0274S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Difficultés de fonctionnement des établissements scolaires parisiens

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0106S posée par Mme Hélène Luc

    Financement des travaux de sécurité dans les établissements scolaires

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0019S posée par M. Eric Boyer

    Insuffisance des effectifs dans les établissements scolaires de l'île de la Réunion

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible

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