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347 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 306 trouvées
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Question n° 21558 posée par Mme Nicole Duranton
Vidéoprotection à l'abord des collèges et lycées
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 1701G posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Lutte contre les violences entre bandes rivales dans l'Essonne
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté
Pertinence
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Question n° 19597 posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Menaces envers des curés
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 19463 posée par M. Jean Louis Masson
Frais de scolarisation
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 18486 posée par M. Christian Cambon
Spirale de violence entre bandes d'adolescents d'Orly et de Villeneuve-le-Roi
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 41 trouvées
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Question n° 23876 posée par M. Jean-Yves Leconte
Visas long séjour des étudiants des pays en "zone rouge"
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18786 posée par M. Guillaume Chevrollier
Simplification des attestations
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05185 posée par M. Jean Louis Masson
Participation de la commune de résidence aux frais de scolarisation dans une école privée
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
Pertinence
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Question n° 04412 posée par M. Michel Dennemont
Établissements scolaires et plan Vigipirate
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03761 posée par M. Jean-Noël Guérini
Laïcité en danger
La question est caduque
Pertinence