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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 44 trouvées
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Question n° 27607 posée par M. Edouard Le Jeune
Etablissements scolaires: attribution d'une indemnité de responsabilité aux directeurs adjoints
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 27925 posée par M. Jacques Chaumont
Chefs d'établissements secondaires: statut
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 28018 posée par M. Marcel Lucotte
Chefs d'établissements du second degré: situation statutaire et indemnitaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 28021 posée par M. René Touzet
Chefs d'établissements du second degré: situation indemnitaire et statutaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 28091 posée par M. Gérard Ehlers
Chefs d'établissements du second degré: situation
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 25005 posée par M. Georges Gruillot
Perspectives de carrière des cadres administratifs de l'éducation nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26835 posée par M. Jean-Marie Bockel
Modifications du régime de l'indemnité journalière de sujétions spéciales de remplacement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23823 posée par M. Jean-Marie Bockel
Situation des personnels de direction de l'éducation nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22545 posée par M. Daniel Gremillet
Situation des agents publics ne pouvant pas bénéficier de l'autorisation spéciale d'absence
La question est caduque
Pertinence