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5692 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 4984 trouvées
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Question n° 26054 posée par M. Eugène Bonnet
Sécurité des établissements scolaires: frais de mise en conformité
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 26662 posée par M. Jacques Larché
Etablissements scolaires: budget
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 26666 posée par M. Léandre Letoquart
Rentrée 1978 dans les établissements scolaires du Pas-de-Calais
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 26718 posée par M. Albert Voilquin
Etablissements d'enseignement du second degré: instructions comptables
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 26822 posée par M. Louis Le Montagner
Etablissements scolaires français à l'étranger: crédits
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 708 trouvées
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Question n° 25951 posée par M. Jacques Chaumont
Chefs d'établissements secondaires: attribution d'une prime
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 27279 posée par M. Louis Longequeue
Communes: charges des établissements scolaires limitrophes
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 27470 posée par M. Philippe Machefer
Ecole Gabriel-Bouvet de Coignières
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 29035 posée par M. Jean Cluzel
Sinistre survenu au collège de Varennes-sur-Allier en février 1978: couverture financière
La question a reçu une réponse directe
Pertinence
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Question n° 29123 posée par M. Gérard Ehlers
Commune d'Hoymille: situation scolaire
La question est caduque
Pertinence