Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

1. Question n° 0851S posée par Mme Christine Lavarde

   Norme d'encadrement dans les collèges

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

   27/06/2019

   Pertinence

2. Question n° 1365S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Réforme du collège

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   04/02/2016

   Pertinence

3. Question n° 1334S posée par M. Michel Le Scouarnec

   Avenir du collège Montaigne de Vannes

   Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

   10/12/2015

   Pertinence

4. Question n° 1056S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Baisse programmée des dotations horaires de collèges en Côte-d'Or

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   26/02/2015

   Pertinence

5. Question n° 0688S posée par M. Yves Rome

   Double tutelle des adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   23/01/2014

   Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 02457 posée par Mme Rolande Perlican

   Séparation du collège et du lycée Paul-Bert en deux établissements distincts

   La question a été retirée

   05/04/1979

   Pertinence