Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 29070 posée par M. Michel Labeguerie

    Etablissements scolaires: effets de l'amiante

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20690 posée par M. Paul Loridant

    Extension aux établissements scolaires du dispositif de subvention pour les travaux liés à l'amiante

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01435 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de l'application des décrets du 7 février 1996 concernant l'amiante

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03585 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la mission sur les problèmes de l'amiante

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08282 posée par M. Emmanuel Hamel

    Constitution d'une mission relative aux différentes techniques de traitement de l'amiante

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08330 posée par M. Emmanuel Hamel

    Extension de la recherche d'amiante

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05691 posée par M. Philippe Madrelle

    Opérations de désamiantage

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible