Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 81 trouvées

  1. Question n° 26946 posée par M. André Bohl

    Enseignement: statut des chefs d'établissement du premier degré

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27607 posée par M. Edouard Le Jeune

    Etablissements scolaires: attribution d'une indemnité de responsabilité aux directeurs adjoints

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 27658 posée par M. Michel Labeguerie

    Chefs d'établissements scolaires: création d'un grade de principal

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 27925 posée par M. Jacques Chaumont

    Chefs d'établissements secondaires: statut

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 28018 posée par M. Marcel Lucotte

    Chefs d'établissements du second degré: situation statutaire et indemnitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02969 posée par M. Stéphane Bonduel

    Accueil et surveillance des élèves dans les écoles maternelles et les écoles primaires publiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02976 posée par M. Louis Longequeue

    Directeur d'école: atteinte au droit de grève

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09144 posée par M. Robert Pontillon

    Directeurs d'établissements scolaires de Seine-Saint-Denis: changement d'affectation

    La question a été retirée

    Pertinence Forte