Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 47 trouvées

Question n° 27607 posée par M. Edouard Le Jeune

Etablissements scolaires: attribution d'une indemnité de responsabilité aux directeurs adjoints

Réponse du ministère : Éducation

11/10/1978
Pertinence
Question n° 27925 posée par M. Jacques Chaumont

Chefs d'établissements secondaires: statut

Réponse du ministère : Éducation

01/11/1978
Pertinence
Question n° 28018 posée par M. Marcel Lucotte

Chefs d'établissements du second degré: situation statutaire et indemnitaire

Réponse du ministère : Éducation

10/11/1978
Pertinence
Question n° 28021 posée par M. René Touzet

Chefs d'établissements du second degré: situation indemnitaire et statutaire

Réponse du ministère : Éducation

10/11/1978
Pertinence
Question n° 28091 posée par M. Gérard Ehlers

Chefs d'établissements du second degré: situation

Réponse du ministère : Éducation

15/11/1978
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25005 posée par M. Georges Gruillot

Perspectives de carrière des cadres administratifs de l'éducation nationale

La question est caduque

18/03/1993
Pertinence
Question n° 26835 posée par M. Jean-Marie Bockel

Modifications du régime de l'indemnité journalière de sujétions spéciales de remplacement

La question est caduque

05/04/2007
Pertinence
Question n° 23823 posée par M. Jean-Marie Bockel

Situation des personnels de direction de l'éducation nationale

La question est caduque

03/11/2016
Pertinence
Question n° 22545 posée par M. Daniel Gremillet

Situation des agents publics ne pouvant pas bénéficier de l'autorisation spéciale d'absence

La question est caduque

29/04/2021
Pertinence