Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 27078 posée par M. Philippe Machefer

    Création de nouvelles classes au lycée Evariste-Galois de Sartrouville (Yvelines)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02405 posée par M. Philippe Machefer

    Situation de l'enseignement dans les Yvelines

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 29490 posée par M. Philippe Machefer

    Beynes (Yvelines): situation de l'enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 31503 posée par M. Philippe Machefer

    Situation du collège Lamartine de Houilles (Yvelines)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 32031 posée par M. Philippe Machefer

    Communes de Conflans-Sainte-Honorine et Chanteloup-les-Vignes: situation sur le plan scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27470 posée par M. Philippe Machefer

    Ecole Gabriel-Bouvet de Coignières

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 90049 posée par M. Philippe Machefer

    Situation des personnels non enseignants dans l'académie de Versailles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne