Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 55 trouvées

  1. Question n° 0814G posée par M. Emmanuel Capus

    Tiktok

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09155 posée par M. David Ros

    Aides aux « deep tech » industrielles françaises

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04907 posée par Mme Corinne Imbert

    Secteur de la conchyliculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0042G posée par M. Rachid Temal

    Finances locales et inflation

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0209S posée par M. Christian Klinger

    Conséquences de la dissolution de Novarhéna

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24681 posée par M. Mathieu Darnaud

    Reconnaissance officielle de la profession d'urbaniste

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25925 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Optimisation fiscale des entreprises Renault, PSA et Auchan avec Malte

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14926 posée par Mme Patricia Schillinger

    Taxe sur les transactions financières

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10747 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Nécessité d'une taxe sur les transactions financières audacieuse à l'échelle européenne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne