Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 01320 posée par M. Alain Duffourg

    Label du patrimoine européen

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17871 posée par M. Yves Détraigne

    Certification en langue anglaise

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02840 posée par M. Xavier Iacovelli

    École de plein air de Suresnes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06443 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Centre de formation de musiciens intervenants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04545 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Accès des mineurs aux supports multimédia à caractère pornographique ou violent

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 26417 posée par M. Alain Duffourg

    Label du patrimoine européen

    La question est caduque

    Pertinence Faible