Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 0866G posée par M. Jean-Claude Tissot

    Avenir de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0805G posée par M. Olivier Jacquin

    Directive européenne sur les travailleurs ubérisés

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0763G posée par Mme Karine Daniel

    Crise agricole

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 2247G posée par Mme Laurence Harribey

    Année européenne de la jeunesse

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 2085G posée par M. Jean Bacci

    Prévention des feux de forêt

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 17926 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Dangers de la baisse des crédits du programme-cadre « Horizon Europe »

    La question est caduque

    Pertinence Faible